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  • CB Architecture & Design

Un architecte : pourquoi & comment ?


Un architecte, pourquoi ?


Le rôle de l'architecte est avant tout de vous écouter ; à partir de vos besoins, de vos goûts de votre mode de vie, de l'évolution possible de votre famille, l'architecte vous aide à définir votre projet : disposition des lieux, utilisation judicieuse des surfaces, organisation des volumes intérieurs, aspect extérieur...


L'architecte ne vend ni modèle, ni plan-type, car votre logement ne doit pas vous imposer un mode de vie standardisé. Il organise l'espace en fonction de vos goûts et de vos besoins et joue des contraintes pour vous offrir une plus grande personnalisation. Sa valeur ajoutée, c'est le sur-mesure.


Votre architecte est une personne de dialogue mais c'est aussi une personne de mesure : il vous propose un projet compatible avec vos moyens financiers.


Le programme et son coût clairement définis, il se fait ensuite votre avocat auprès des entreprises afin de vous faire bénéficier d'une réalisation de qualité dans les meilleures conditions de prix.


Il assure le suivi des travaux et le respect des délais.


Parce que vous savez que le coût d'utilisation et d'entretien de votre maison dépendra autant de la qualité de sa conception que du sérieux avec lequel les travaux auront été réalisés.

Votre architecte conçoit votre maison en tenant compte du climat et du site dans lequel elle va s'intégrer : son orientation, son architecture, le choix des techniques et des matériaux de construction, le type de chauffage sont étudiés avec le souci de limiter au maximum votre future consommation d'énergie, ainsi que l'ensemble des frais d'entretien.


Parce que vous souhaitez que votre chantier s'ouvre le plus rapidement possible.

Pour construire, même sur un terrain qui vous appartient ou que vous êtes en train d'acquérir, vous devez obtenir l'accord de l'administration.

- Votre architecte constitue, pour votre compte, votre dossier de demande de permis de construire ; celui-ci doit comporter, en plus de votre projet de maison, différents renseignements juridiques, administratifs et techniques que vous êtes en principe tenu de fournir : si vous le souhaitez, votre architecte peut faire à votre place les démarches nécessaires.

- Il dépose auprès des services concernés votre dossier de demande de permis de construire et en suit l'instruction ; il peut, en fournissant sans attendre les renseignements demandés par l'administration, accélérer considérablement les délais d'obtention de votre permis.


Parce que, si votre maison doit avant tout vous plaire, elle doit aussi respecter l'environnement dans lequel elle s'inscrira.



Quel est le rôle d'un architecte ?

La vocation de l'architecte est de participer à tout ce qui relève de l'aménagement de l'espace et plus particulièrement de l'acte de bâtir.


L'architecte intervient sur la construction, la réhabilitation, l'adaptation des paysages, des édifices publics ou privés, à usage d'habitation, professionnel, industriel, commercial, etc. Son concours est obligatoire pour l'établissement du projet architectural faisant l'objet d'une demande de permis de construire (sauf pour les cas dérogatoires prévus par l'article 4 de la loi sur l'architecture). L'architecte répond aux attentes de chaque usager en veillant au respect de l'intérêt collectif.


L'architecte est chargé par le client, appelé maître d'ouvrage, de concevoir le projet architectural.


Ce projet définit par des plans et documents écrits l'implantation des bâtiments, leur composition, leur organisation et l'expression de leur volume ainsi que le choix des matériaux et des couleurs.


Outre l'établissement du projet architectural, l'architecte est compétent pour intervenir à tous les niveaux d'un projet, de la conception à la réalisation des travaux :

- choix du terrain

- conception

- expertise

- évaluation économique

- montage financier

- démarches administratives

- appel d'offre

- suivi du chantier

- réception des travaux


L'architecte peut d'autant mieux remplir ses missions qu'il prend en charge l'opération de bout en bout.


Proche et disponible, l'architecte est le mieux placé pour vous assister dans toutes les opérations de suivi de chantier.


Il vous guide dans le processus de construction et vous aide à transformer vos idées en réalité en tirant le meilleur profit d'un site.


Sa prestation complète est facteur de qualité, de performances et d'économies sur la durée.


Elle garantit au client le meilleur rapport qualité/prix au moment de l'investissement et des économies appréciables à l'entretien.


L'architecte rencontre les clients, dirige les chantiers et entretient des contacts avec ses différents interlocuteurs :

- élus

- fonctionnaires

- industriels

- banquiers

- promoteurs

- entrepreneurs


Homme ou femme de terrain, il ou elle veille personnellement à l'avancement des travaux.



Quelles garanties vous offre l'architecte?


Garantie de compétence

Le diplôme d'architecte est l'aboutissement d'études longues au cours desquelles le futur professionnel acquiert les connaissances indispensables à la maîtrise du projet architectural et à sa réalisation.

L'exercice de la profession et le port du titre d'architecte (ou d'agréé en architecture) sont réglementés. Nul ne peut exercer et porter le titre sans être inscrit à un tableau régional de l'Ordre des Architectes.


Ainsi, la réhabilitation, le désamiantage, l'organisation de la sécurité sur les chantiers, le paysagisme, les études d'impact et environnementales, le diagnostic immobilier, l'expertise, l'infographie ... sont des domaines où l'architecte cultive particulièrement ses compétences.


Garantie d'éthique

L'architecte, au moment de son inscription, prête serment et s'engage à respecter le Code des devoirs professionnels qui définit les missions de l'architecte et ses obligations professionnelles : devoir de conseil, d'assistance, obligations vis-à-vis de ses clients..

Le non-respect de ces règles peut entraîner des sanctions disciplinaires (avertissement, suspension, radiation).


Garantie contractuelle

Les missions que vous confiez à l'architecte font l'objet d'un contrat écrit, indiquant clairement les obligations mutuelles de chacun.

La passation de ce contrat de maîtrise d'oeuvre est une obligation imposée par le Code des devoirs professionnels.

Cette convention doit notamment préciser :

  1. L'étendue exacte des missions que vous confiez à l'architecte et qu'il s'engage à remplir pour votre compte,

  2. Les modalités de sa rémunération : les honoraires de l'architecte se négocient librement et préalablement à la signature du contrat,

  3. Le mode de règlement des honoraires : l'architecte vous propose un calendrier précis des versements que vous effectuerez au fur et à mesure du déroulement de sa mission, depuis les études préliminaires jusqu'à la phase finale.

  4. Les délais précis qu'il doit respecter, pendant la phase de conception, pour l'exécution des différents documents et les délais que vous devez respecter pour les approuver,

  5. Les assurances légales que l'architecte et vous-même en tant que maître d'ouvrage (assurance dommages-ouvrages) êtes tenus de souscrire.


Garanties professionnelles

L'architecte est celui des professionnels de la construction à qui s'imposent les obligations d'assurance les plus étendues.

Comme tous les intervenants à l'acte de construire, l'architecte est obligatoirement assuré pour couvrir l'ensemble des actes qui engagent sa responsabilité professionnelle, c'est-à-dire :

- pour couvrir ses engagements professionnels

- pour couvrir les dommages causés à une tierce personne

- pour couvrir les désordres et les malfaçon dont il peut être reconnu responsable.


Cependant, il est le seul à être inscrit auprès d'un Ordre professionnel dont une des missions principale est de contrôler que ses membres ont réellement souscrit cette assurance. Le défaut d'assurance est passible de lourdes sanctions disciplinaires.


Devoir de conseil

L'architecte est tenu à un devoir de conseil qui s'exerce tout au long des missions que vous lui confiez.

- Au stade de la conception : l'architecte doit vous avertir de la faisabilité de l'opération, vous mettre en garde contre l'état du sol ou du sous-sol, vous prévenir des imperfections d'un ouvrage réalisé à moindre frais ou de l'éventuel dépassement du budget prévu, des risques de la construction envisagée sur les immeubles voisins...

- Au stade de la réalisation : l'architecte doit vous conseiller sur le choix des entreprises, sur la qualité et les caractéristiques des matériaux utilisés (il peut vous déconseiller l'usage de certains matériaux)

- Au stade de la réception : il doit vous alerter sur tous les vices et malfaçons apparents.


Ses mises en garde sont le plus souvent adressées par écrit.


Sur chaque réalisation, l'architecte engage sa responsabilité et sa réputation.


Votre architecte à intérêt à vous satisfaire : votre maison et vous-même serez ainsi sa meilleure publicité.



Quand doit-on faire appel à un architecte ?

La participation d'un architecte est obligatoire pour concevoir et établir tout projet soumis à une demande de permis de construire, qu'il s'agisse de la construction d'une maison, de la transformation, ou de l'agrandissement d'un logement ou d'un local (article 3 de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture).


Pour les personnes physiques désirant construire ou réhabiliter pour elles-mêmes, la participation de l'architecte n'est que facultative mais s'avère toujours profitable notamment dans les cas suivants :

  1. Pour les personnes physiques désirant construire ou réhabiliter pour elle-mêmes.

  2. Si la surface hors oeuvre nette de la construction (à usager autre qu'agricole) décidée par une personne physique ne dépasse pas 170m2.

  3. Si les travaux d'aménagement d'une construction existante ne portent pas la surface à plus de 170m2 ou relèvent de la liste des travaux soumis à simple déclaration préalable (loi du 6 janvier 1986)


Choisir un architecte, c'est choisir une compétence reconnue par la loi.




Combien coûte un architecte ?

L'ordonnance du 1er décembre 1986 relative à la liberté des prix et de la concurrence a établi le principe de la libre concurrence.

Désormais les honoraires sont librement négociés entre le maître d'ouvrage et l'architecte.


Par décisions du Conseil de la concurrence, les organisations professionnelles ne peuvent plus diffuser de barèmes d'honoraires.


En revanche, rien n'interdit à l'architecte d'établir son propre barème d'honoraires.


Le contrat que vous allez signer avec votre architecte doit préciser son mode de rémunération, ainsi que le montant de ses honoraires.


La rémunération de l'architecte dépend essentiellement de trois facteurs :

  1. du coût de l'opération

  2. de sa complexité

  3. de l'étendue et de la difficulté de la mission que vous lui avez confiée.


Il est impossible de connaître le coût exact de la construction, tant que les entreprises consultées n'ont pas présenté leur devis.


En conséquence, une clause du contrat d'architecte peut stipuler que si le coût de réalisation dépasse une marge dite "de tolérance" entre le montant estimé des travaux et le coût total réel, la rémunération de l'architecte initialement prévue est diminuée.


Les honoraires peuvent être calculés suivant trois modes principaux :

  1. La rémunération au forfait : cette formule ne peut s'appliquer que lorsque la mission et le projet de construction sont parfaitement connus à l'avance; le montant du forfait est alors défini avant que la mission ne débute.

  2. La rémunération au pourcentage du coût des travaux : elle s'applique de préférence lorsque la mission est bien définie à l'avance, mais que le projet de construction ne l'est pas. C'est la solution la plus souvent retenue pour une mission complète.

  3. La rémunération à la vacation horaire : elle s'applique à des missions courtes et bien définies, comme une consultation, une mission de conseil ou d'expertise.


Ces différents modes de rémunération peuvent également être combinés entre eux.


Vous rémunérez votre architecte, mais il vous fait faire des économies :

- en organisant une véritable concurrence entre les entreprises susceptibles d'intervenir sur votre chantier.

- en vérifiant que les matériaux utilisées et les techniques de mise en oeuvre correspondent parfaitement, et non approximativement, à ce qui a été prévu dans les marchés d'entreprise.

- en s'assurant en permanence que le calendrier de la construction sera respecté.

- en vous préservant par sa compétences des mauvaises surprises de constructions qui vieillissent mal.



Extrait du site de l'Ordre des architectes :



La mission de base de l'architecte

La loi du 12 juillet 1985, dite loi M.O.P. et son décret d'application du 29 novembre 1993, ont défini de manière précise la mission minimum de l'architecte en matière de marchés publics. Cette mission de base, insécable comprend :

- Les études d'esquisse (ASQ)

- Les études d'avant-projet (APS-APD)

- Le projet (PRO)

- L'assistance à la passation de marchés de travaux (ACT)

- Les études d'exécution (EXE) ou leur visa si elles sont réalisées par un autre prestataire (VISA)

- La direction de travaux (DET)

- L'assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR)


Exemples de missions complémentaires :

(liste non exhaustive)

- Les études de relevés de l'existant : notamment si elles ne sont pas réalisées par un géomètre ou si elles sont à compléter .

Prise de côtes pour le calcul des surfaces :

- Habitables (mission loi Carrez)

- De plancher (dossiers de permis de construire ou déclarations préalables)

- Le pilotage de chantier (OPC) : notamment s'il n'est pas réalisé par un pilote, cette mission fait l'objet d'un complément d'assurance pour l'architecte.

- La mission de diagnostics dans le cadre de la RT 2012 ou RE 2020 : nécessitent une formation complémentaire de l'Architecte

- La mission de coordination de sécurité et protection de la santé (SPS) : son rôle est de veiller à ce que les principes généraux de prévention soient effectivement mis en oeuvre et d'élaborer et de tenir à jour le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.







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